Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.MART.OF ST MARTIAL NATURALLY FLAVOURED DRINK. SPARKLING NATURAL MINERAL WATER
S.A. DES EAUX MINERALES ST MARTIAL

Numéro de dépôt :
97705809
Date de dépôt :
25/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/11/2007

Présentation de la marque S.MART.OF ST MARTIAL NATURALLY FLAVOURED DRINK. SPARKLING NATURAL MINERAL WATER

Déposée le 25 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) DES EAUX MINERALES ST MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S.MART.OF ST MARTIAL NATURALLY FLAVOURED DRINK. SPARKLING NATURAL MINERAL WATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES EAUX MINERALES ST MARTIAL domicilié(e) 46, Rue de Provence, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 029 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENCE OUAKNINE S.A. DES EAUX MINERALES ST MARTIAL - France.

La marque S.MART.OF ST MARTIAL NATURALLY FLAVOURED DRINK. SPARKLING NATURAL MINERAL WATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.MART.OF ST MARTIAL NATURALLY FLAVOURED DRINK. SPARKLING NATURAL MINERAL WATER est expirée depuis le 25 novembre 2007.

DES EAUX MINERALES ST MARTIAL a également déposé les autres marques suivantes : LABEL'O LA BELLE EAU , S.MART. de SAINT MARTIAL LEGERE ET PETILLANTE SANS SUCRE - SANS CALORIE la source de beauté GENCOD , SAINT MARTIAL EAU DE BEAUTE , (Marque figurative)


S.A. DES EAUX MINERALES ST MARTIAL - 46, Rue de Provence, 75009 PARIS - France - SIREN 352029953


LAURENCE OUAKNINE S.A. DES EAUX MINERALES ST MARTIAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Eaux minérales et gazeuses.